Bernard Tronc

De: Tronc (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2007-10-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000000469059(source JORF)
admission
11 Juillet 200711/07/2007
De: Bernard Tronc
inspecteur général de l'équipement (membre suppléant)
Objet:
membres de la commission de sélection chargée d'apprécier l'aptitude des candidats à l'exercice des fonctions d'inspecteur de l'équipement
Groupe:
Commission de sélection chargée d'apprécier l'aptitude des candidats à l'exercice des fonctions d'inspecteur de l'équipement
JORFTEXT000000647983(source JORF)
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Bernard Tronc
Objet:
inspecteur général de l'équipement (1er tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000585048(source JORF)
nomination
26 Janvier 200226/01/2002
De: Tronc (Bernard, Yvon)
directeur départemental de l'équipement ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Tronc (Bernard)
attaché principal des services déconcentrés de 1re classe
Objet:
directeur départemental de l'équipement des Landes
Groupe:
Direction départementale de l'équipement des Landes
date_debut="1999-02-01"
JORFTEXT000000574945(source JORF)
nomination
20 Janvier 199920/01/1999
De: Tronc (Bernard)
chef de service administratif
Objet:
directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
date_debut="1995-07-01"
JORFTEXT000000553606(source JORF)
nomination
22 Avril 199522/04/1995